Déposée le 7 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACT AUTO MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTO TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACT AUTO MOTO domicilié(e) 215, rue Jean Jacques Rousseau, 92136 ISSY Les Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre MORISI IMPACT AUTO MOTO - France.
La marque MOTO TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL IMPACT AUTO MOTO - 215, rue Jean Jacques Rousseau, 92136 ISSY Les Moulineaux - France
Jean Pierre MORISI IMPACT AUTO MOTO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Produit de l'imprimerie.Périodique, journeaux, revue.Edition de livres, revues, journeaux.Production de films, vidéos.Organisation de concours et de divertissements.Organisation d'exposition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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